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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER
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NOVA MONDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVA MONDE
NOVAMONDE IMMOBILIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93458806
Date de dépôt :
08/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2013

Présentation de la marque NOVA MONDE

Déposée le 8 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVA MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVAMONDE IMMOBILIER domicilié(e) 12, rue de Clermont,60200 COMPIEGNE (dossier no 2236386) - 60200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 044 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, J.P. DUTOIT - M. FOUQUES - A. CARLUIS AVOCATS domicilié(e) "TECHNOPOLIS" - Z.A.C. Mércières III, 14, Rue du Fonds Pernant,60471 COMPIEGNE CEDEX (dossier no 2236386) - 60471 - France.

La marque NOVA MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVA MONDE est expirée depuis le 8 mars 2013.

NOVAMONDE IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE , NOVAMONDE IMMOBILIER , NOVAMONDE IMMOBILIER DEVELOPPEUR INTERNATIONAL DE PATRIMOINE


NOVAMONDE IMMOBILIER, Société par Actions Simplifiée - 12, rue de Clermont,60200 COMPIEGNE (dossier no 2236386) - 60200 - France - SIREN 390044766


J.P. DUTOIT - M. FOUQUES - A. CARLUIS AVOCATS - "TECHNOPOLIS" - Z.A.C. Mércières III, 14, Rue du Fonds Pernant,60471 COMPIEGNE CEDEX (dossier no 2236386) - 60471 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 24 juin 2003 - Changement d'adresse n°372585 - Publication au BOPI 2003-06-24

Inscription le 24 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372586 - Publication au BOPI 2003-06-24

Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236386 - Publication au BOPI 2003-02-04

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Agence immobilière - Gérance d'immeubles Gestion de patrimoine immobilier Investissement immobilier Construction de maisons et appartements Service de conseil en construction Etablissement de plans pour la construction

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

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